Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES
/
Domaine Pärdiguière
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Pärdiguière
SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3878643
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2021
Domaine Pärdiguière de SAGESSE SOCIETE POUR L\'AMENAGEMENT LA GESTION ET L\'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES

Présentation de la marque Domaine Pärdiguière

Déposée le 2 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Pärdiguière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES domicilié(e) 12-14 Boulevard des Pins - 06400 - CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 631 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

La marque Domaine Pärdiguière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Pärdiguière est expirée depuis le 2 décembre 2021.

SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DEMONPERE , Château de Monpère , CHATEAU DEMONPERE , HOTEL JOURNEL , N.1 SQUARE MERIMEE - LA CROISETTE - CANNES , DOMUS CLINIQUES , DOMUSCLINIQUES , SAGESSE RETRAITE SANTE – SRS , (Marque figurative) , HOTEL JOURNEL


SAGESSE SOCIETE POUR L'AMENAGEMENT LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE SOLIDARITES SOCIALES ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée - 12-14 Boulevard des Pins - 06400 - CANNES - France - SIREN 382631422


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Errata de l'enregistrement - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'IGP ou d'appellation d'origine ; vins d'appellation d'origine contrôlée ;

Éducation et divertissement ; centre de loisir sans hébergement ; parc d'attractions ; clubs de santé [mise en forme physique] ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de séminaires et de conférences, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; maisons de retraites pour personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes ; services hôteliers ; services de traiteur.